Processus d’attribution2017-09-04T00:51:38+00:00

Processus d’attribution

Le premier processus d’attribution aura lieu en septembre 2017 et concernera le projet des Plaines-du-Loup. Une assemblée générale convoquée le 4 septembre 2917 donnera l’occasion de présenter en détail le processus d’attribution pour ce premier projet.

 

Règlement d’attribution

Le 22 septembre 2016, le Conseil d’administration (CA) a adopté le « règlement d’attribution » qui fixe les modalités et les règles permettant d’attribuer les surfaces décrites dans le programme. Ces règles sont importantes pour garantir à tous les membres l’égalité de traitement lors de la sélection des membres d’une section. Ce document est téléchargeables sur :

https://lebled.ch/download/reglement-attribution